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Centre documentaire

Annexes contractuelles

Retrouvez les documents qui encadrent l’utilisation de ZenOnline et les prestations réalisées par ENTROPICS.

6documents contractuels
disponibles au format PDF

DZ600

Conditions générales

VERSION 2.13 DU 15/12/2019 · 6 PAGESLes dispositions générales encadrant les relations contractuelles avec ENTROPICS.

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DZ601

Modalités d’abonnement, de location et de redevances

VERSION 2.13 DU 15/12/2019 · 11 PAGESLes conditions applicables aux abonnements, locations, droits d’utilisation et redevances.

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DZ602

Modalités propres aux offres en mode SaaS

VERSION 1.89 DU 10/12/2024 · 6 PAGESLes modalités d’accès, d’hébergement et d’utilisation applicables aux services proposés en mode SaaS.

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DZ603

Modalités d’exécution de la TMA et du support

VERSION 2.13 DU 15/12/2019 · 16 PAGESLe cadre d’intervention applicable à la tierce maintenance applicative et aux prestations de support.

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DZ604Tarifs et frais

Grille tarifaire des frais

VERSION 3.05 DU 23/12/2025 · 3 PAGESLa grille tarifaire applicable aux frais, ainsi que les règles relatives aux justificatifs et à sa durée de validité.

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DZ605

Sous-traitance des données à caractère personnel (RGPD)

VERSION 2.53 DU 13/02/2023 · 8 PAGESLes dispositions encadrant les traitements de données personnelles réalisés par ENTROPICS en qualité de sous-traitant.

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